Avis DMCA

Vanta respecte les droits de propriété intellectuelle. Si vous êtes titulaire de droits d’auteur et estimez qu’un contenu disponible via Vanta enfreint votre œuvre, vous pouvez envoyer un avis DMCA selon la procédure suivante.

À inclure dans la notification

1. Identification de l’œuvre protégée (nom, URL officielle, preuve de titularité).
2. Identification précise du matériel prétendument infringeant sur Vanta (URL ou nom de package).
3. Coordonnées : nom, adresse physique, téléphone, email.
4. Déclaration de bonne foi que l’usage n’est pas autorisé.
5. Déclaration, sous peine de parjure, que les informations sont exactes et que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire.
6. Signature physique ou électronique.

Agent désigné

Email : [email protected]
Adresse postale : disponible sur demande.

Réponse

Nous répondons aux notifications complètes dans un délai de 72 heures. Si nous estimons que le contenu enfreint, nous le retirons et notifions l’uploader. Les avis abusifs, incomplets ou manifestement infondés peuvent être archivés sans action.

Contre-notification

Si vous estimez que le contenu a été retiré par erreur, vous pouvez envoyer une contre-notification avec les mêmes données à [email protected].

Récidivistes

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